Mentions légales
1. Informations légales
Raison sociale : Plomberie Pro Angoulême
Adresse : 123 Rue de la Plomberie, 16000 Angoulême
Téléphone : 05 12 34 56 78
Email : contact@plomberie-pro-angouleme.fr
Directeur de publication : [Nom du directeur]
2. Hébergement
Le site est hébergé par [Nom de l'hébergeur], [Adresse de l'hébergeur].
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
4. Protection des données personnelles
Conformément à la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition aux données personnelles vous concernant.
Pour exercer ce droit, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante : contact@plomberie-pro-angouleme.fr
5. Cookies
Ce site peut utiliser des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. En naviguant sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies conformément à notre politique de confidentialité.
6. Limitation de responsabilité
Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes.
Plomberie Pro Angoulême ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l'utilisateur, lors de l'accès au site, et résultant soit de l'utilisation d'un matériel ne répondant pas aux spécifications, soit de l'apparition d'un bug ou d'une incompatibilité.
7. Droit applicable
Le présent site et les modalités de son utilisation sont régis par le droit français. En cas de litige et à défaut d'accord amiable, le litige sera porté devant les tribunaux français conformément aux règles de compétence en vigueur.
Dernière mise à jour : 11 décembre 2025